samedi 4 août 2012

Creative Commons pour les nuls

Nouvelle URL : http://david.latapie.name/blog/creative-commons-pour-les-nuls/


Inspiré par le travail de Petitagore, disponible ici. Travail qui est sous licence WTFPL (« faites ce que vous voulez »).
Vous avez créé quelque chose. Vous voulez maîtriser un tant soit peu ce qu’il en sera fait – y compris si vous voulez que n’importe qui puisse en faire ce qu’il veut (ce qui n’est pas forcément le cas par défaut).
Sauf que le droit intellectuel (et le droit tout court d’ailleurs), c’est compliqué.
Heureusement, des juristes ont pensé à vous. Voici Creative Commons, des licences complètes et simples à comprendre. Vous choisissez dans l’assistant de licence (uniquement en anglais pour le moment) ce que vous autorisez les autres à faire avec votre produit et vous mentionnez ensuite l’abréviation qui correspond sur votre travail. Et voilà, c’est tout !
Voici les questions que pose l’assistant :
  1. Autorisez-vous les modifications de votre création ? Oui, Oui contaminant, Non
  2. Autorisez-vous les utilisations commerciales de votre œuvre ? Oui, Non
  3. Pays
Plus le domaine public qui est mis à part parce que c'est un peu spécial.
Examinons rapidement les licences selon le nombre de restrictions qu’elles imposent :
  • Aucune restriction
    • CC0 : domaine public d’emblée (et non à expiration du copyright)
  • Une restriction
    • CC-BY : créditer l’auteur
  • Deux restrictions
    • CC-BY-NC : créditer l’auteur et ne pas vendre
    • CC-BY-SA : créditer l’auteur et modifier sous même licence
    • CC-BY-ND : créditer l’auteur et ne pas modifier
  • Trois restrictions
    • CC-BY-NC-SA : Créditer l’auteur, ne pas vendre et modifier sous même licence
    • CC-BY-NC-ND : Créditer l’auteur, ne pas vendre et ne pas modifier
Quelques explications, ça ne peut pas faire de mal.
Quelques remarques d’ordre général :
  • SA et ND sont deux positions sur un même thème. C’est donc normal qu’il n’y ait pas de SA-ND – c’est soit l’un, soit l’autre.
  • Hormis CC0, toutes les licences incluent l’obligation de crédit. Donc, pas de CC-NC, CC-SA, CC-ND, CC-NC-SA ou CC-NC-ND.
  • Les licences portent sur un produit, pas sur l’ensemble de votre carrière !
Et quelques autres liées à une licence en particulier :
  • CC0 : Le domaine public, c’est un document sur lequel vous abandonnez tous vos droits (vos droits patrimoniaux en tout cas ; pour les droits moraux, c’est plus compliqué). Vous le donnez à l’Humanité. Souvent, un produit « tombe » dans le domaine public après un certain temps. En choisissant CC0, vous imposez que le produit soit tout de suite (et pas dans vingt ou cinquante ans) dans le domaine public. Attention : abandonner tous ses droits, ça veut aussi dire abandonner le droit d’empêcher quelqu’un de se faire de l’argent avec et même celui de donner des droits préférentiels à quelqu’un (un musicien plaçant ses musiques sous CC-BY-NC qui autorise plus tard le label avec qui il a signé à en faire un usage commercial). CC0 est irréversible !
  • CC-BY : En droit français, le droit de base se rapproche de CC-BY (obligation de citer l’auteur), car les droits moraux (c’est-à-dire « qui est l’auteur ? ») sont inaliénables.
  • CC-BY-NC : même vendre à prix coûtant (sans faire de bénéfice), c’est toujours vendre ! Attention donc. Je ne connais pas de licence autorisant la vente à prix uniquement coûtant. Bien sûr, vous pouvez contourner en vendant un truc inutile à côté très cher (par exemple, vous prenez un produit gratuit et vous vendez le carton d’emballage 200 euros). Gare si ça se sait cependant ; vous risquez d’y laisser des plumes.
  • CC-BY-SA : on parle de licence « contagieuse », parce que les produits dérivés (et dérivés de dérivés…) doivent être sous la même licence. Lire le vieux débat BSD vs GPL (une licence non contagieuse et une licence contagieuse, respectivement) pour plus d’information sur les conséquences – les deux camps ont d’excellent arguments, il n’y a pas une position meilleure que l’autre.
  • CC-BY-ND : ne pas toucher au produit, ça ne veut pas dire uniquement ne pas toucher au fond. C’est aussi valable pour la forme : ne pas transformer un .doc en rtf ou .txt, ne pas changer la taille de police… En revanche, le produit, tant qu’il n’est pas modifié, peut être intégré dans une compilation.
  • CC-BY-NC-SA : en cumulant NC et CA, vous empêcher les gens de vendre le carton d’emballage 200 euros. En effet, le dérivé (produit + emballage) doit partager la même licence que le produit de base, donc être lui aussi non commercial ! Pourquoi utiliser CC-BY-NC si CC-BY-NC-SA existe, alors ? Parce que l’on peut aussi ne pas être paranoïaque et ne pas vouloir punir ceux qui jouent le jeu et apportent une véritable valeur ajoutée pour les abus de ceux qui vendent des cartons d’emballage à 200 €.
  • CC-BY et CC-BY-SA sont des licence libres – respectivement proches de BSD et GPL. Les autres sont des licences non libres, puisqu'elles imposent des restrictions non acceptés par les organisation de logiciel (et autre produits) libres. Si vous contribuez à Linux (ou autre), ça peut avoir son importance.
J'espère vous avoir permis d'y voir un peu plus clair. N'hésitez pas à me demander des éclaircissements, je me ferai un plaisir de vous répondre.

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